Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H VIEILLES VIGNES
JOSMEYER, S.A.

Numéro de dépôt :
1281087
Date de dépôt :
25/07/1984
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
25/07/2024
H VIEILLES VIGNES de JOSMEYER

Présentation de la marque H VIEILLES VIGNES

Déposée le 25 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) JOSMEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « H VIEILLES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSMEYER domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOSMEYER, Mme MEYER Céline domicilié(e) 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France.

La marque H VIEILLES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque H VIEILLES VIGNES est expirée depuis le 25 juillet 2024.

JOSMEYER a également déposé les autres marques suivantes : JOSMEYER ALSACE DREAM , LES ARCHENETS , PEAU ROUGE , , A NOIR , LE KOTTABE , Gri – Gris , JOSMEYER FRANCE , ICARE , RED SKIN


JOSMEYER, S.A. - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France - SIREN 915420293


JOSMEYER, Mme MEYER Céline - 76 RUE CLEMENCEAU - 68920 - WINTZENHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2264320 - Publication au BOPI 2004-04-30

Renouvellement sans limitation n°2033129 - Publication au BOPI 1994-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Inscription le 4 février 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°271574 - Publication au BOPI 1999-02-04

Inscription le 4 février 1999 - Changement de dénomination n°271590 - Publication au BOPI 1999-02-04

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555600 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-10

Vins, Spiritueux et liqueurs.